Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANASULINE
Monsieur Christian Daniel ASSOUN

Numéro de dépôt :
93499368
Date de dépôt :
29/12/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/12/2003

Présentation de la marque VANASULINE

Déposée le 29 décembre 1993 par monsieur Christian Daniel ASSOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « VANASULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est monsieur Christian Daniel ASSOUN domicilié(e) Château en Bousquet, 31460 LOUBENS EN LAURAGAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian Daniel ASSOUN - France.

La marque VANASULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANASULINE est expirée depuis le 29 décembre 2003.

Christian Daniel ASSOUN a également déposé les autres marques suivantes : YAAL , FERTILO , VANADENT , VANADENT , OLIGOCHAT , FER PARTUM , OLIGOCHIEN , ALGINAN , NOCAL , BIOLAXYL


Monsieur Christian Daniel ASSOUN - Château en Bousquet, 31460 LOUBENS EN LAURAGAIS - France


Monsieur Christian Daniel ASSOUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques